Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site web de :
Institut international de l’énergie nucléaire – I2EN
dont le siège est situé :
5, rue de Rome
75008 Paris
Tél. : 06 73 43 33 45
Inscrit auprès du RCS de Paris RCS B 775 685 019
Directrice de la publication : Karen Daifuku
Responsable du site : Eugénie Frouart & Eléonore Monod-Broca
Informatique et libertés
Le présent site collecte des informations nominatives à usage d’information ou communication externe, objet de la dispense n°7 de la CNIL. Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe – J.O n°128 du 3 juin 2006.
Ce site respecte les règles suivantes :
1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute
2. Pas de cession à des tiers
Le formulaire de contact collecte vos données.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, en tant qu’internaute, vous disposez d’un droit d’accès que vous pouvez exercer auprès du responsable des traitements désigné ci-dessus. Vous disposez également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant auprès de : contact@i2en.fr
Hébergement
L’hébergement du site « i2en.fr » est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Adresses électroniques ou numéros de téléphone mis en ligne sur le site
Ces informations sont mises en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Elles ne peuvent être utilisées à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : contact@i2en.fr
Liens hypertextes
La mise en place de tous liens hypertextes, y compris “profonds”, est autorisée à condition d’en informer préalablement le responsable du site et seulement si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine du site www.i2en.fr.
Acceptation des conditions d’utilisation
En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation au moment de votre connexion et vous déclarez expressément les accepter sans réserve.
Cookies
Il est possible que le site www.i2en.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site web qui pourront ensuite être lues lors de vos visites ultérieures.
Vous avez la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Droit de propriété intellectuelle
Le site Internet de l’Institut international de l’énergie nucléaire – I2EN comprend des données protégées au titre des droits de la propriété intellectuelle française et internationale. Toute utilisation du dit site doit donc être réalisée dans le respect de ces droits, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.
Pour les contenus multimédias (images, vidéos, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu’il soit, requiert l’autorisation préalable de l’Institut international de l’énergie nucléaire – I2EN : nous contacter.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas d’altération ni de modification d’aucune sorte ; autorisation préalable de l’Institut international de l’énergie nucléaire – I2EN à obtenir en contactant : contact@i2en.fr
• citation claire et lisible de la source suivante – par exemple – : “Ce document provient du site internet de l’I2EN (www.i2en.fr). Les droits de reproduction sont réservés.” ;
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Le manquement à ces règles constitue un délit de contrefaçon qui ouvre droit à l’Institut international de l’énergie nucléaire – I2EN d’exercer tous les recours dont il dispose en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités internationaux relatifs à la protection des droits d’auteur.
Responsabilités
L’Institut international de l’énergie nucléaire – I2EN ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’usage de son site web et de son contenu ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment et sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, perte de programme ou de données du système d’information de l’utilisateur.
Il relève de la responsabilité de l’utilisateur de contrôler, par tous moyens, l’adéquation des informations à ses besoins et de s’assurer qu’il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.
Les utilisateurs sont responsables de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des informations, conformément aux réglementations en vigueur. Chaque utilisateur s’engage à ce que son utilisation du site :
• ne contrevienne en aucune façon aux lois et réglementations en vigueur en France, dans son pays de résidence ou dans le pays où ces données sont destinées à être reçues.
• ne contienne de manière intentionnelle ni virus, ni programmes susceptibles de causer des dommages aux personnes ou à leurs biens.